Comme le précise l'article R3353-1 du code de la santé publique, l'ivresse publique et manifeste est punie d'une contravention de deuxième classe. L'échelle des amendes contraventionelles est inscrite à l'article 131-13 du code pénal : la peine maximale encourue pour une contravention de deuxième classe est depuis le 1er avril 2005 une amende de 15000 euros.
Shynna Le chat du forum
Messages : 24260 Date d'inscription : 18/10/2010 Age : 30 Localisation : Loin de ce monde
repassage en coup de vent juste pour faire passer le message ici au vu de la réflexion de bigb sur le topic : oubliez pas de livrer votre cadeau de noel avant 2013 XD
ps : méfiez-vous du film "the hobbit" car en fait c'est une trilogie (j'ai cru que mon beau-père allait me tuer quand on a vu le générique arriver XD) ps2 : demain soir je passe le réveillon chez mon frère, donc accès au net illimité, reste à savoir si je serai bien élevée ou pas XD
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Messages : 24260 Date d'inscription : 18/10/2010 Age : 30 Localisation : Loin de ce monde
Quoi tu le savais pas que c'étais en 3 films xD?? Ralalalalalala xD
en fait si, je l'avais lu quelque par que c'était "la nouvelle trilogie du réalisateur du seigneur des anneaux", mais quand j'en ai parlé à un ami pour lui demander confirmation il m'a dit "mais non, ça devait être écrit "nouveau film du réalisateur de la trilogie du seigneur des anneaux"". Après au début du film quand j'ai vu le sous titre j'ai bien pensé qu'on risquait d'en avoir plusieurs mais bon après 3h de film t'y pense plus et te fait avoir XD
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Messages : 24260 Date d'inscription : 18/10/2010 Age : 30 Localisation : Loin de ce monde
dernier lancé de roue que je ne respecterais pas car on m'appelle déjà (vous pouvez d'or et déjà sortir totor ou je sais plus comment il s'appele ) je le fais juste pour savoir ce que j'aurais tiré XD
Bigb308 a effectué 1 lancé(s) d'un (event_noël.) :
Bigb308 Le Bad Nonours
Messages : 17306 Date d'inscription : 19/10/2010 Age : 31